Conditions Générales



INTRODUCTION

Cet accord contient les termes et conditions qui s’appliquent à vous en joignant, en achetant, faisant des appels d'offres, en vendant et toutes autres activités que vous ferez dans notre site Web. En utilisant ou en achetant dans ce site Web, vous acceptez d'être lié par ses conditions d'utilisation et vous vous engagez à les respecter. Cet accord décrit englobe la totalité de l'accord entre vous et nous, et remplace tous les accords, représentations, garanties et ententes antérieures ou contemporaines à l'égard du site, du contenu et des programmes informatiques fournis par ou via le site, et l'objet de cette Accord. Les modifications apportées à cet accord peuvent être faites par nous de temps à autre sans préavis spécifique. L’Accord posté sur le site reflète le dernier accord et vous devriez l’examiner attentivement même avant d'utiliser notre site.

Utilisation du site et INTERDICTIONS

Le site vous permet d'afficher des offres, de vendre, d’annoncer, de soumissionner et de magasiner en ligne. Cependant, il vous est interdit de faire les actes suivants, à savoir: (a) utiliser nos sites, y compris ses services et/ou ses outils si vous n'êtes pas en mesure de signer des contrats juridiquement contraignants, soit être âgé de moins de 18 ans, ou êtes temporairement ou indéfiniment suspendu de l'utilisation de nos sites, services ou outils (b) placer des articles inappropriés sur des catégories ou des zones de nos sites et services; (C) recueillir des informations sur les renseignements personnels des utilisateurs; (D) changer le prix de tout produit ou interférer avec les annonces des autres utilisateurs; (F) placer du contenu faux, inexact, trompeur, diffamatoire ou calomnieux; (G) prendre toute mesure susceptible d'endommager le système de notation. Pour compléter le processus d'inscription sur notre site, vous devez fournir votre nom légal complet, votre adresse actuelle, une adresse de courriel valide, et toute autre information nécessaire afin de compléter le processus d'inscription. Vous devez être admissible, avoir 18 ans ou plus et devez être responsable de garder votre mot de passe sécurisé et serez responsable de toutes les activités et les contenus qui sont téléchargés sur votre compte. Vous ne devez pas transmettre des vers ou des virus ou tout autre code de nature destructrice.

Paiements et Processus de Facturation

Il est à la discrétion du Destructeur de Poids de fournir les conditions de paiement. Sauf convention contraire, le paiement doit d'abord être reçu par Destructeur de Poids avant la lettre d'acceptation de la commande. Sauf un terme de crédit a été convenu, le paiement pour les produits est effectué par carte de crédit, Paypal ou virement télégraphique. Les factures sont dues et payables dans la période de temps indiquée sur votre facture, calculée à partir de la date de la facture. Une commande peut être facturée séparément. Destructeur de Poids a toute la discrétion, d'annuler ou de refuser des commandes. Destructeur de Poids n’est pas responsable pour les erreurs de prix, de typographie ou autres dans les t offres du Destructeur de Poids et se réserve le droit d'annuler les commandes résultant de telles erreurs. Les factures doivent être payées dans les 15 jours de la date de facturation. Pour tout, sauf les achats des consommateurs, Destructeur de Poids se réserve le droit de facturer des frais de pénalité de retard de 1% par mois applicable contre les montants en souffrance incontestés ou le taux maximum autorisé par la loi s’il est inférieur. Tous les 30 jours suivants, vous continuerez à être facturé un frais de retard de pénalité supplémentaire.

Risque De Pertes

Tous les articles achetés à partir de notre site sont faits conformément à un contrat d'expédition. Le risque de perte et le titre de ces articles vous passent par notre livraison au transporteur.

Modification, suppression et modification

Nous pouvons modifier, supprimer ou modifier n’importe lequel des termes et conditions contenus dans le présent Accord, à tout moment et à notre seule discrétion, en affichant un avis ou un nouvel accord sur notre site. LA POURSUITE DE VOTRE PARTICIPATION DANS NOTRE PROGRAMME, VISITE ET ACHATS DANS NOTRE SITE APRÈS DE LA PUBLICATION D'UN AVIS DE CHANGEMENT OU NOUVEL ACCORD SUR NOTRE SITE CONSTITUE ACCEPTATION DU CHANGEMENT.

Reconnaissance des droits

Vous acceptez tous les droits, titres et intérêts, y compris ceux non limités aux droits couverts par les droits de propriété intellectuelle, dans et sur le site, et que vous n’acquerrez aucun droit, titre ou intérêt dans ou sur le Programme, sauf tel qu’expressément énoncés dans le présent Accord. Vous ne pourrez pas modifier, adapter, traduire, préparer des travaux dérivés, décompiler, analyser par ingénierie, démonter ou autrement tenter de dériver le code source à partir de l'un de nos services, de logiciels ou de la documentation, ou créer ou tenter de créer un substitut ou un service similaire ou produit par l'utilisation de ou par l'accès au Programme ou les informations exclusives connexes.

Fraude

Les ACTIVITÉS FRAUDULEUSES sont très surveillées dans notre site et si la fraude est détectée le Destructeur de Poids prendra tous les recours à notre disposition et vous serez responsable de tous les frais et honoraires juridiques découlant de ces activités frauduleuses.

DIVERS

Le présent Accord sera régi et interprété conformément aux lois de fond des Etats-Unis, sans référence aux principes de conflit de lois. Tout litige, controverse ou différend qui pourrait surgir entre les parties sur, par rapport à ou en relation avec le présent accord est irrévocablement soumis à la compétence exclusive des tribunaux de États-Unis, à l'exclusion de tout autre tribunal sans donner effet à des conflits de lois ou de votre état ou pays de résidence. Tout l'accord entre les parties en ce qui concerne l'objet des présentes se base sur cet accord et aucun autre accord relatif aux présentes ne lie chacune des parties présentes.

Vos droits de toute nature ne peuvent être cédés, ni transférés à personne, et toute tentative de ce genre peut entraîner la résiliation du présent Accord, sans responsabilité envers nous. Cependant, nous pouvons céder le présent Contrat à toute personne, à tout moment et sans préavis. Dans le cas où une disposition de ces Termes et Conditions est déclarée invalide ou inapplicable conformément à un décret ou une décision judiciaire, cette disposition sera réputée ne s’appliquer que dans la mesure permise par la loi, et le reste de ces Termes et Conditions doit rester valide et exécutoire selon ses termes.

LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ FAIT PARTIE DE CES CONDITIONS GÉNÉRALES

Notre politique de confidentialité fait partie de, et est sous toute réserve de ces termes et conditions d'utilisation.

PROPRIÉTÉ DU CONTENU

Tout le contenu de notre site Web est possédé par nous ou nos fournisseurs de contenu. Au nom de nous-mêmes et nos fournisseurs de contenu, nous prétendons tous les droits de propriété, y compris les droits de propriété intellectuelle, pour ce contenu et vous n'êtes pas autorisé à porter atteinte à ces droits. Nous allons poursuivre dans toute la mesure de la loi toute personne qui tente de voler notre propriété.

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